Une constitution pour les peuples d'Europe

De Plan C
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Ce travail en mode Wiki est initié sur la base du projet :

Le PLAN P, une Constitution pour les Peuples d'Europe

rédigé par le groupe Construction européenne d'Attac-Rhône. (Contacts : jf.escuit@free.fr, sam_choueque@yahoo.fr)

Version initiale : version du Plan P au 5 octobre 2007.


Avant propos

Voir le volet Discussion.

Pour la sauvegarde de la démocratie abandonnons tout projet de Constitution non-basé sur la souveraineté populaire

PARTIE I

Gilles : « Il me semble que les différents peuples du sous-continent européen, en ont assez des mégalomanes et des utopistes qui veulent créer malgré eux un projet de construction. Un projet de construction qui par sa taille, par sa volonté d'unification et d'uniformisation ne peut pas et pourra jamais créer un espace à taille humaine où ces différents peuples pourraient débattre, discuter, prouvant dès le départ sa nature anti-démocratique. Il me semble que ces différents peuples du sous-continent européen sont attachés, à juste titre selon moi, à leur pouvoir particulier et refusent par avance tout abandon de souveraineté populaire qui sont des abandons du pouvoir du peuple concerné, pouvoir du peuple autrement appelé demos cratos dont la version moderne est démocratie. Ils refusent un modèle imposé de l'extérieur par les États-Unis d'Amérique et non-conforme à notre histoire et à nos valeurs. Avec une abstention massive aux dernières "élections « européennes »" ils déclarent nul et non-pertinent tout projet de "construction européenne" et appellent, selon moi de manière passive jusqu'à présent, à l'abolition de l'organisation "Union Européenne". Il me semble que pour l'appropriation par chaque peuple des problèmes qui le concerne que tout projet, toute tentative d'une construction supra-nationale et infra-démocratique et toute tentative d'en établir la Constitution va à l'encontre de ce projet d'appropriation et d'émancipation. »


Y.B Proposition de modification du 21.08.08

Z.H: Changé "Union" en "Communauté" du 02.09.08


Gilles: Abolition totale du projet du 20.08.09

PARTIE II

Citations :

« Il ne peut y avoir de constitution que celle approuvée par le peuple. » Danton

« Lorsque de sages lois forment le gouvernement, la petite étendue de l'État ne contribue pas peu à y maintenir le règne de la justice et de la liberté ; et toujours d'autant plus efficacement qu'elle est moins considérable.

Le gouvernement populaire parait naturel aux petits États, et la liberté la plus complète s'y trouve établie. » Extrait (p. 22) de : "Les chaînes de l'esclavage" de Jean-Paul Marat (1792)

Article d'Étienne Chouard sur l'ouvrage de Marat : [1]

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