Résultats de la recherche
Sauter à la navigation
Sauter à la recherche
Correspondances dans les titres des pages
- 1 Kio (204 mots) - 24 décembre 2020 à 04:23
Correspondances dans le texte des pages
- …MAJESTÉ LA REINE DU ROYAUME-UNI DE GRANDE-BRETAGNE ET D'IRLANDE DU NORD, [1] 1. L'Union a pour but de promouvoir la paix, ses valeurs et le bien-être de224 Kio (36 540 mots) - 24 décembre 2020 à 04:26
- <span style="color: green">'''Option n°1''' <br> ===<i>ARTICLE 34-1 (nouveau, pas encore en vigueur)</i>===110 Kio (18 557 mots) - 24 décembre 2020 à 05:33
- <div style='border:solid windowtext 1.0pt;padding:1.0pt 1.0pt 1.0pt 1.0pt; {| border="1"19 Kio (3 104 mots) - 30 décembre 2020 à 06:05
- <span style="color:green">''' Option n° 1''' </span>,Option n° 1: <span style="color:magenta">''' 300''' </span>, <span style="color:green">''' Option n° 1''' </span> : <span style="color:magenta">''' Il est supprimé.''' </span>,74 Kio (12 553 mots) - 24 décembre 2020 à 04:14
- …ne citoyenne AJH", [[Constitution_nationale_d%27origine_citoyenne_AJH|Page 1]] …de 1 candidat-représentant de base 2 pour 10 candidat-représentant de base 1. Ainsi donc il restera un "candidat-représentant" de base 2 pour 100 élec55 Kio (9 397 mots) - 24 décembre 2020 à 05:33
- 1 - Chaque production de bien ou de service est la somme de l'ensemble des ac 1.Chacun peut se prévaloir de tous les droits et de toutes les libertés pro17 Kio (2 861 mots) - 24 décembre 2020 à 04:26
- {| border="1" ! Titre Colonne 1 !! Titre Colonne 26 Kio (865 mots) - 24 décembre 2020 à 03:47
- …es qui se différencient par leur importance [leur « ordre juridique » : la 1ère commande à la 2nde] et par leur procédure de révision : ==Article I-1 : Autorité du préambule==56 Kio (9 408 mots) - 30 décembre 2020 à 06:05
- Au 1° janvier 2007, 27 pays de l'espace européen composent l'Union. - Parlement des régions ( 1 représentant au Parlement des Régions par 100 000 habitants)6 Kio (1 011 mots) - 30 décembre 2020 à 06:05
- <div style='border:solid windowtext 1.0pt;padding:1.0pt 1.0pt 1.0pt 1.0pt; …es qui se différencient par leur importance [leur « ordre juridique » : la 1ère commande à la 2nde] et par leur procédure de révision :47 Kio (8 000 mots) - 30 décembre 2020 à 06:05
- …es qui se différencient par leur importance [leur « ordre juridique » : la 1ère commande à la 2nde] et par leur procédure de révision : ==Article I-1 : Autorité du préambule==55 Kio (9 325 mots) - 30 décembre 2020 à 06:05
- ==Titre 1 : Le nom du mouvement== ===Article 2.1 : Les conditions d’adhésion===14 Kio (2 437 mots) - 24 décembre 2020 à 04:26
- :1 - Les constituants et leurs suppléants doivent être inéligibles aux fonc :1 Introduction au projet13 Kio (2 036 mots) - 30 décembre 2020 à 05:43
- 1° Il est absolument indispensable d'annoncer aux tirés au sort au premier 1 - Une Assemblée nationale élue par un scrutin à un tour. La représentat44 Kio (7 167 mots) - 24 décembre 2020 à 05:33
- Article 41-1 Article 69-164 Kio (11 263 mots) - 24 décembre 2020 à 05:33
- …. Ce moyen ne peut donner lieu à des communes de moins de 150 habitants et 1 km2. #Une initiative populaire d' 1 000 000 de signatures peut modifier l'adhésion à un traiter international14 Kio (2 304 mots) - 24 décembre 2020 à 04:21
- 1 - déterminer à quelle zone s'appliquerait une Constitution Européenne (z …ent écrire les bases d'une nouvelle constitution française compatible avec 1 et 24 Kio (601 mots) - 30 décembre 2020 à 06:05
- ===Article 1: Forme===11 Kio (1 686 mots) - 24 décembre 2020 à 04:26
- …ons, ou d'autres déjà publiées et surtout libres de droits (voyez la page $1 pour plus de détails). public domain or similar free resource (see $1 for details).909 octet (149 mots) - 24 décembre 2020 à 04:23
- 1 - Chaque groupe de citoyen peut proposer son projet de nouvelle Constitutio …vants par un panel de 100 citoyens tirés au sort (des "jurés", par exemple 1 par département ?) qui devront garder les 10 projets les plus pertinents e5 Kio (832 mots) - 24 décembre 2020 à 04:23
Voir (20 précédentes | 20 suivantes) (20 | 50 | 100 | 250 | 500)